sous-commission — (sou ko mi sion) s. f. Commission secondaire établie auprès d une commission. • La création d une sous commission facilitera les opérations de la commission, Commiss internat. des postes, p. 43 … Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré
Sous-commission droits de l'homme — La Sous commission des droits de l homme est une sous commission de la Commission des affaires étrangères du Parlement européen. Elle est présidée par l Allemande Barbara Lochbihler (groupe Verts/ALE). Voir aussi Prix Sakharov. Lien externe Site… … Wikipédia en Français
Sous-commission sécurité et défense — La sous commission sécurité et défense (SEDE) est l une des deux sous commissions du Parlement européen. Elle est rattachée à la commission des affaires étrangères (AFET). Elle dispose aussi d une délégation à l OTAN. Sommaire 1 Membres 1.1 2009… … Wikipédia en Français
commission — [ kɔmisjɔ̃ ] n. f. • XIIIe; mot du Nord; lat. commissio, de committere → commettre I ♦ Didact. Charge, mandat. ⇒ attribution, délégation, mission. Donner une commission à qqn. Charger qqn d une commission. Exécuter, remplir une commission. 1 ♦… … Encyclopédie Universelle
Commission Consultative Départementale De Sécurité Et D'accessibilité (France) — La commission consultative départementale de sécurité et d accessibilité, dont la structure actuelle date du décret du 8 mars 1995, est l organisme compétent, à l échelon départemental, pour donner des avis à l autorité investie du pouvoir de… … Wikipédia en Français
Commission consultative departementale de securite et d'accessibilite (France) — Commission consultative départementale de sécurité et d accessibilité (France) La commission consultative départementale de sécurité et d accessibilité, dont la structure actuelle date du décret du 8 mars 1995, est l organisme compétent, à l… … Wikipédia en Français
Commission consultative départementale de sécurité et d'accessibilité (france) — La commission consultative départementale de sécurité et d accessibilité, dont la structure actuelle date du décret du 8 mars 1995, est l organisme compétent, à l échelon départemental, pour donner des avis à l autorité investie du pouvoir de… … Wikipédia en Français
Commission des Droits de l'Homme du Parlement Européen — Commission des affaires étrangères du Parlement européen La Commission des affaires étrangères du Parlement européen (AFET) est l une des 22 commissions et sous commissions du Parlement européen. Elle est, comme son nom l indique, en charge des… … Wikipédia en Français
Commission des affaires étrangères (Parlement européen) — Commission des affaires étrangères du Parlement européen La Commission des affaires étrangères du Parlement européen (AFET) est l une des 22 commissions et sous commissions du Parlement européen. Elle est, comme son nom l indique, en charge des… … Wikipédia en Français
sous-commissions — ● sous commission, sous commissions nom féminin Commission nommée par une commission pour l étude d une question déterminée … Encyclopédie Universelle
]. Étymol. et Hist. 1871 (A.-C. BLOU-ET, Le Pair du Chêne, n ° 1, 4 ds DUB. Pol., p. 425: commission exécutive et autres sous-commissions et contre-commissions). Dér. de commission; préf. sous-.sous-commission [sukɔmisjɔ̃] n. f.ÉTYM. 1871; de sous-, et commission.❖♦ Commission secondaire qu'une commission nomme parmi ses membres (pour préparer l'étude de questions, de dossiers particuliers). || Sous-commission parlementaire.